Conseil municipal du 2024-10-14
La Baussaine
14 octobre 2024
5 délibérations
5
délibérations
1
Urbanisme & Travaux
1
Social & Santé
1
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- CCBR : Convention cadre pour l'attribution de fonds de concours pour le programme d'investissement de voirie hors agglom
- Insertion d'encarts publicitaires dans le bulletin municipal : Fixation des tarifs
- Tarifs des services municipaux applicables au 1er janvier 2025
- Maintenance des cloches et protection contre la foudre : Reconduction du contrat
- Prévoyance complémentaire du personnel territorial : Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG 35
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
41
CCBR : Convention cadre pour l'attribution de fonds de concours pour le programme d'investissement de voirie hors agglomération
❤️
Social & Santé
1 délibération
42
Insertion d'encarts publicitaires dans le bulletin municipal : Fixation des tarifs
💶
Finances & Budget
1 délibération
43
Tarifs des services municipaux applicables au 1er janvier 2025
📄
Autres decisions
1 délibération
44
Maintenance des cloches et protection contre la foudre : Reconduction du contrat
👥
Ressources humaines
1 délibération
45
Prévoyance complémentaire du personnel territorial : Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG 35
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13158:2024-10-14
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