CM
14 octobre 2024
La Baussaine
5 délibérations
5
délibérations
1
Urbanisme & Travaux
1
Social & Santé
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Urbanisme & Travaux
1 délibération
41
CCBR : Convention cadre pour lattribution de fonds de concours pour le programme d'investissement de voirie hors agglomération
Social & Santé
1 délibération
42
Insertion dencarts publicitaires dans le bulletin municipal : Fixation des tarifs
Finances & Budget
1 délibération
43
Tarifs des services municipaux applicables au 1er janvier 2025
Autres decisions
1 délibération
44
Maintenance des cloches et protection contre la foudre : Reconduction du contrat
Ressources humaines
1 délibération
45
Prévoyance complémentaire du personnel territorial : Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG 35
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