CM

16 septembre 2024

La Baussaine 5 délibérations

5

délibérations

3

Autres decisions

1

Social & Santé

1

Vie associative

Résumé

Synthèse

5 délibérations - SDE35 : Avenant n°1 à la convention 2022-0146 - CCBR : Convention cadre pour l'attribution du fonds de concours PPI2023-2025 - CCBR : Sollicitation du fonds de concours pour l'aide aux petites communes - CCBR : Soutien à l'animation et à la vie sociale - Mise à disposition d'un agent technique : Retrait de la délibération n°13.05.2024-03
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Délibérations (5)

📄 Autres decisions 3 délibérations
36

Mise à disposition d'un agent technique : Retrait de la délibération n°13.05.2024-03

38

CCBR : Sollicitation du fonds de concours pour laide aux petites communes

40

SDE35 : Avenant n°1 à la convention 2022-0146

❤️ Social & Santé 1 délibération
37

CCBR : Soutien à l'animation et à la vie sociale

🤝 Vie associative 1 délibération
39

CCBR : Convention cadre pour lattribution du fonds de concours PPI2023-2025

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