CM

8 juillet 2025

La Bosse 6 délibérations

6

délibérations

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Finances & Budget

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Autres decisions

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Environnement

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Convention de de fonctionnement du réseau des bibliothèques - Participation des communes à la démarche : BRICOBUS - Tarifs : cantine et garderie - Tarif repas : ESAT Retiers. - Avenant à la convention entre le représentant de l'État et la commune visant à la transmission électronique des actes au - SAGE : Avis

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 3 délibérations

Tarif repas : ESAT Retiers

Tarifs : cantine et garderie

Participation des communes à la démarche : BRICOBUS

📄 Autres decisions 2 délibérations

SAGE : Avis

Avenant à la convention entre le représentant de l'État et la commune visant à la transmission électronique des actes au contrôle de l'égalité - actes budgétaires

🌱 Environnement 1 délibération

Convention de de fonctionnement du réseau des bibliothèques

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