15 septembre 2025
13
délibérations
6
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Garantie demprunt Espacil habitat annule et remplace les précédentes
Garantie demprunt Espacil habitat
Admission en non valeur budget principal
Admission en non valeur budget annexe atelier relais
Garantie demprunt Espacil habitat
Paiement d'une prestation musicale
Vente de la parcelle rue de Bréhat
Cessions gratuites M. QUERE Mme L'EMEUNIER
Achat parcelle Arlandis
Convention SDE effacement des réseaux Bellevue
Approbation PV séance 30 juin 2025
Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
Convention Prefecture élections municipales
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