Conseil municipal du 2025-09-15

La Bouëxière 15 septembre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Garantie d'emprunt Espacil habitat annule et remplace les précédentes - Garantie d'emprunt Espacil habitat - Admission en non valeur budget principal - Admission en non valeur budget annexe atelier relais - Vente de la parcelle rue de Bréhat - Garantie d'emprunt Espacil habitat - Paiement d'une prestation musicale - Achat parcelle Arlandis - Cessions gratuites M. QUERE Mme LEMEUNIER - Convention SDE effacement des réseaux Bellevue - approbation PV séance 30 juin 2025 - Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations - convention Prefecture élections municipales

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

Garantie d'emprunt Espacil habitat annule et remplace les précédentes

2025

Garantie d'emprunt Espacil habitat

2025

Admission en non valeur budget principal

2025

Admission en non valeur budget annexe atelier relais

2025

Garantie d'emprunt Espacil habitat

2025

Paiement d'une prestation musicale

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Vente de la parcelle rue de Bréhat

2025

Cessions gratuites M. QUERE Mme LEMEUNIER

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Achat parcelle Arlandis

2025

Convention SDE effacement des réseaux Bellevue

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

approbation PV séance 30 juin 2025

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

convention Prefecture élections municipales

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