Conseil municipal du 2025-06-30

La Bouëxière 30 juin 2025 22 délibérations
Document source

22

délibérations

9

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Mise à jour du tableau des effectifs suite création d'un poste - LCC Conseil communautaire - fixation du nombre et de la répartition des sièges - Vente de parcelle Collectif Bois Bocage 35 - Décisions modificatives budgétaires - Création d'un poste d'adjoint technique territorial - Nomination membre CA Association Ciné Beluette - Attribution subvention ciné Beluette - Rénovation du foyer rural - choix des entreprises - Fixation des tarifs périscolaires 2026/2026 - ZAENR - Vente d'un chemin communal en vue de sa cession - Déclassement et désaffectation du domaine public Comtesse de Ségur - Déclassement et désaffectation du domaine public d'un chemin communal - Vente d'une cellule commerciale - 2 place de l'Europe - Dénomination de la voie du lotissement Le Petit Rochelet - Affiliation EPTB - Aménagement de la rue des Ecoles - Aménagement paysager - LCC - Rapport de la CLECT - délégations Maire - Approbation du PV de la séance du CM du 12 mai 2025

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Délibérations (22)

📄 Autres decisions 9 délibérations
2025

LCC Conseil communautaire — fixation du nombre et de la répartition des sièges

2025

Création d'un poste d'adjoint technique territorial

2025

Rénovation du foyer rural — choix des entreprises

2025

ZAENR

2025

Vente d'une cellule commerciale — 2 place de l'Europe

2025

Dénomination de la voie du lotissement Le Petit Rochelet

2025

Affiliation EPTB

2025

LCC — Rapport de la CLECT

2025

Approbation du PV de la séance du CM du 12 mai 2025

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Décisions modificatives budgétaires

2025

Attribution subvention ciné Beluette

2025

Réalisation d'un abri — bus/vélo route de Servon - Demande de subvention Région Bretagne

2025

Rénovation du foyer rural — Demande de subvention au Département

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Vente d'un chemin communal en vue de sa cession

2025

Déclassement et désaffectation du domaine public Comtesse de Ségur

2025

Déclassement et désaffectation du domaine public d'un chemin communal

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Mise à jour du tableau des effectifs suite création d'un poste

2025

Vente de parcelle Collectif Bois Bocage 35

🤝 Vie associative 1 délibération
2025

Nomination membre CA Association Ciné Beluette

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Fixation des tarifs périscolaires 2026/2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Aménagement de la rue des Ecoles — Aménagement paysager

🏛️ Administration 1 délibération
2025

délégations Maire

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