16 septembre 2024
21
délibérations
4
Finances & Budget
4
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Décision modificative budgétaire N°3
Décision modificative N°3 du budget principal
Remboursement d'une dépense engagée par un élu dans le cadre de son mandat électoral
Remboursement d'une dépense engagée par un élu dans le cadre de son mandat électoral
Projets dinstallation dombrières sur le ZAENR communales
Convention tripartite avec EPTB
Liffré Cormier Communauté — Rapport de la commission locale dévaluation des charges transférées
Approbation du PV de la séance du CM du 1er juillet 2024
Convention avec le conseil départemental - aménagement route d'Acigné et route de Servon
Dossier Gervais/Prioult — Achat de parties de parcelles A 634 et A 635
Achat de parcelles de M et Mme HENRY par la commune à proximité de létang de Chevré
Convention avec le conseil départemental - aménagement ponctuel de la rue Paul Féval
RH — Suppression d'un poste dadjoint technique principal de 2° classe et création d'un poste de technicien principal de 2° classe
RH — Suppression d'un poste dadjoint administratif territorial et création d'un poste dadjoint administratif principal 2° Classe
RH — Modification du temps de travail d'un poste dadjoint technique principal 2° classe
RH — création d'un poste dadjoint administratif territorial
RH — Création d'un poste dadjoint d'animation territorial
RH — Modification du temps de travail d'un poste dadjoint d'animation principal 1° classe
RH — Suppression d'un poste dassistant de conservation du patrimoine principal 1° classe
RH — Mise à jour du tableau des effectifs
Présentation délégations
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