CM

1 juillet 2024

La Bouëxière 24 délibérations

24

délibérations

12

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (24)

Autres decisions 12 délibérations
2024

Cheminement doux La Haye

2024

LCC — Adhésion au groupement de commandes - Marché de dératisation

2024

LCC — Adhésion au groupement de commandes - Marché de maintenance des systèmes de chauffage

2024

Richesses humaines — Révision des montants des vacations pour les animateurs ALSH

2024

Richesses Humaines — Suppression d'un poste dagent de maîtrise et création d'un poste dagent de maîtrise principal

2024

Richesses humaines : Suppression d'un poste dadjoint technique territorial et création d'un poste dagent de maîtrise

2024

Richesses humaines — Suppression d'un poste dadjoint technique territorial et création d'un poste dadjoint technique principal de 2° classe

2024

Richesses Humaines — Suppression d'un poste dadjoint administratif principal de 1° classe et création d'un poste de rédacteur territoriale

2024

Richesses Humaines — Suppression d'un poste de gardien brigadier

2024

Richesses Humaines — Adhésion à la convention de mise à disposition de policiers municipaux de Liffré au bénéfice des communes de Gosné, de La Bouëxière et de Saint Aubin Du Cormier

2024

Festoyes de Chevré 2024 — Autorisation du Maire de signer des conventions de partenariat avec des entreprises et de recevoir des dons de particuliers

2024

Approbation du PV de la séance du CM du 6 mai 2024

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Achat d'une parcelle à Chevré — M et Mme SOUHY

2024

Taxe d'aménagement — Fixation du taux communal et des exonérations

2024

Garantie demprunt accordée à la société CAP ACCESSION pour construction de la Résidence TyRoch

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Demande de subvention exceptionnelle de l'association Remorque Production

2024

Demande de subvention de l'association "un été au moulin"

Sport 2 délibérations
2024

Demande de subvention exceptionnelle de l'association de la s'ection football de l'Espérance

2024

Dénomination d'un bâtiment public — Nom de la future salle de sport

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Festival "Tempête au comptoir" : convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens (CPOM)

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Fixation des tarifs périscolaires année scolaire 2024-2025

Environnement 1 délibération
2024

Richesses humaines — Mise à jour du tableau des effectifs

Sécurité 1 délibération
2024

Convention entre le Département dIlle — et-Vilaine et la commune de la Bouëxière - opération de construction du centre dincendie et de secours

Administration 1 délibération
2024

Délégations

📬 Suivre La Bouëxière

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.