Conseil municipal du 2024-07-01

La Bouëxière 1 juillet 2024 24 délibérations
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24

délibérations

12

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Sport

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Festival "Tempête au comptoir" : convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens (CPOM) - Demande de subvention exceptionnelle de l'association Remorque Production - Demande de subvention exceptionnelle de l'association de la section football de l'Espérance - Demande de subvention de l'association "un été au moulin" - Dénomination d'un bâtiment public - Nom de la future salle de sport - Fixation des tarifs périscolaires année scolaire 2024-2025 - Achat d'une parcelle à Chevré - M et Mme SOUHY - Cheminement doux La Haye - LCC - Adhésion au groupement de commandes - Marché de dératisation - LCC - Adhésion au groupement de commandes - Marché de maintenance des systèmes de chauffage - Richesses humaines - Révision des montants des vacations pour les animateurs ALSH - Richesses humaines - Mise à jour du tableau des effectifs - richesses Humaines - Suppression d'un poste d'agent de maîtrise et création d'un poste d'agent de maîtrise principal - Richesses humaines : Suppression d'un poste d'adjoint technique territorial et création d'un poste d'agent de maîtrise - Richesses humaines - Suppression d'un poste d'adjoint technique territorial et création d'un poste d'adjoint technique p - Richesses Humaines - Suppression d'un poste d'adjoint administratif principal de 1° classe et création d'un poste de réd - Richesses Humaines - Suppression d'un poste de gardien brigadier - Richesses Humaines - Adhésion à la convention de mise à disposition de policiers municipaux de Liffré au bénéfice des co - Festoyes de Chevré 2024 - Autorisation du Maire de signer des conventions de partenariat avec des entreprises et de rece - Convention entre le Département d'Ille-et-Vilaine et la commune de la Bouëxière - opération de construction du centre d'

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Délibérations (24)

📄 Autres decisions 12 délibérations
2024

Cheminement doux La Haye

2024

LCC — Adhésion au groupement de commandes - Marché de dératisation

2024

LCC — Adhésion au groupement de commandes - Marché de maintenance des systèmes de chauffage

2024

Richesses humaines — Révision des montants des vacations pour les animateurs ALSH

2024

richesses Humaines — Suppression d'un poste d'agent de maîtrise et création d'un poste d'agent de maîtrise principal

2024

Richesses humaines : Suppression d'un poste d'adjoint technique territorial et création d'un poste d'agent de maîtrise

2024

Richesses humaines — Suppression d'un poste d'adjoint technique territorial et création d'un poste d'adjoint technique principal de 2° classe

2024

Richesses Humaines — Suppression d'un poste d'adjoint administratif principal de 1° classe et création d'un poste de rédacteur territoriale

2024

Richesses Humaines — Suppression d'un poste de gardien brigadier

2024

Richesses Humaines — Adhésion à la convention de mise à disposition de policiers municipaux de Liffré au bénéfice des communes de Gosné, de La Bouëxière et de Saint Aubin Du Cormier

2024

Festoyes de Chevré 2024 — Autorisation du Maire de signer des conventions de partenariat avec des entreprises et de recevoir des dons de particuliers

2024

Approbation du PV de la séance du CM du 6 mai 2024

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Demande de subvention exceptionnelle de l'association Remorque Production

2024

Demande de subvention de l'association "un été au moulin"

Sport 2 délibérations
2024

Demande de subvention exceptionnelle de l'association de la section football de l'Espérance

2024

Dénomination d'un bâtiment public — Nom de la future salle de sport

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Achat d'une parcelle à Chevré — M et Mme SOUHY

2024

Richesses humaines — Mise à jour du tableau des effectifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Taxe d'aménagement — Fixation du taux communal et des exonérations

2024

Garantie d'emprunt accordée à la société CAP ACCESSION pour construction de la Résidence Ty'Roch

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Festival "Tempête au comptoir" : convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens (CPOM)

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Fixation des tarifs périscolaires année scolaire 2024-2025

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Convention entre le Département d'Ille — et-Vilaine et la commune de la Bouëxière - opération de construction du centre d'incendie et de secours

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Délégations

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