CM

16 septembre 2024

La Bouëxière 21 délibérations

21

délibérations

5

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (21)

Autres decisions 5 délibérations
2024

Décision modificative budgétaire N°3

2024

Projets dinstallation dombrières sur le ZAENR communales

2024

Convention tripartite avec EPTB

2024

Liffré Cormier Communauté — Rapport de la commission locale dévaluation des charges transférées

2024

Approbation du PV de la séance du CM du 1er juillet 2024

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Convention avec le conseil départemental - aménagement route d'Acigné et route de Servon

2024

Dossier Gervais/Prioult — Achat de parties de parcelles A 634 et A 635

2024

Achat de parcelles de M et Mme HENRY par la commune à proximité de létang de Chevré

2024

Convention avec le conseil départemental - aménagement ponctuel de la rue Paul Féval

Ressources humaines 4 délibérations
2024

RH — Suppression d'un poste dadjoint technique principal de 2° classe et création d'un poste de technicien principal de 2° classe

2024

RH — Suppression d'un poste dadjoint administratif territorial et création d'un poste dadjoint administratif principal 2° Classe

2024

RH — Modification du temps de travail d'un poste dadjoint technique principal 2° classe

2024

RH — création d'un poste dadjoint administratif territorial

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Décision modificative N°3 du budget principal

2024

Remboursement d'une dépense engagée par un élu dans le cadre de son mandat électoral

2024

Remboursement d'une dépense engagée par un élu dans le cadre de son mandat électoral

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

RH — Création d'un poste dadjoint d'animation territorial

2024

RH — Modification du temps de travail d'un poste dadjoint d'animation principal 1° classe

2024

RH — Suppression d'un poste dassistant de conservation du patrimoine principal 1° classe

Environnement 1 délibération
2024

RH — Mise à jour du tableau des effectifs

Administration 1 délibération
2024

Présentation délégations

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