Conseil municipal du 2024-09-16

La Bouëxière 16 septembre 2024 21 délibérations
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21

délibérations

9

Autres decisions

3

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Décision modificative budgétaire N°3 - Projets d'installation d'ombrières sur le ZAENR communales - Convention tripartite avec EPTB - Convention avec le conseil départemental - aménagement route d'Acigné et route de Servon - Dossier Gervais/Prioult - Achat de parties de parcelles A 634 et A 635 - Achat de parcelles de M et Mme HENRY par la commune à proximité de l'étang de Chevré - Convention avec le conseil départemental - aménagement ponctuel de la rue Paul Féval - Liffré Cormier Communauté - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Décision modificative N°3 du budget principal - Remboursement d'une dépense engagée par un élu dans le cadre de son mandat électoral - Remboursement d'une dépense engagée par un élu dans le cadre de son mandat électoral - RH - Mise à jour du tableau des effectifs - RH - Suppression d'un poste d'adjoint technique principal de 2° classe et création d'un poste de technicien principal de - RH - Création d'un poste d'adjoint d'animation territorial - RH - Suppression d'un poste d'adjoint administratif territorial et création d'un poste d'adjoint administratif principal - RH - Modification du temps de travail d'un poste d'adjoint technique principal 2° classe - RH - Modification du temps de travail d'un poste d'adjoint d'animation principal 1° classe - RH - création d'un poste d'adjoint administratif territorial - Présentation délégations - Approbation du PV de la séance du CM du 1er juillet 2024

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Délibérations (21)

📄 Autres decisions 9 délibérations
2024

Décision modificative budgétaire N°3

2024

Projets d'installation d'ombrières sur le ZAENR communales

2024

Convention tripartite avec EPTB

2024

Liffré Cormier Communauté — Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées

2024

RH — Suppression d'un poste d'adjoint technique principal de 2° classe et création d'un poste de technicien principal de 2° classe

2024

RH — Suppression d'un poste d'adjoint administratif territorial et création d'un poste d'adjoint administratif principal 2° Classe

2024

RH — Modification du temps de travail d'un poste d'adjoint technique principal 2° classe

2024

RH — création d'un poste d'adjoint administratif territorial

2024

Approbation du PV de la séance du CM du 1er juillet 2024

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Dossier Gervais/Prioult — Achat de parties de parcelles A 634 et A 635

2024

Achat de parcelles de M et Mme HENRY par la commune à proximité de l'étang de Chevré

2024

RH — Mise à jour du tableau des effectifs

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Décision modificative N°3 du budget principal

2024

Remboursement d'une dépense engagée par un élu dans le cadre de son mandat électoral

2024

Remboursement d'une dépense engagée par un élu dans le cadre de son mandat électoral

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

RH — Création d'un poste d'adjoint d'animation territorial

2024

RH — Modification du temps de travail d'un poste d'adjoint d'animation principal 1° classe

2024

RH — Suppression d'un poste d'assistant de conservation du patrimoine principal 1° classe

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Convention avec le conseil départemental - aménagement route d'Acigné et route de Servon

2024

Convention avec le conseil départemental - aménagement ponctuel de la rue Paul Féval

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Présentation délégations

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