Conseil municipal du 2024-03-25

La Bouëxière 25 mars 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

10

Finances & Budget

5

Autres decisions

1

Environnement

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Annule et remplace la précédente délibération - Subventions aux associations - Vote des taux des impôts directs locaux - Vote des subventions aux associations - Ecole maternelle publique Charles Tillon - Subvention Erasmus 2024 - Subvention pour l'OGEC - Avis du CM sur le projet Eolien d'Acigné - Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR) - Vente d'une partie de l'espace vert communal cadastre section E 1237P à Mme DE SA OLIVEIRA Alicia - Tarifs municipaux pour 2024 - cavurnes dans le cimetière - Autorisation de programme pour la résalisation du lotissement de La Tannerie - Modification de l'autorisation de programme d'investissement pour la création d'un pôle sportif et culturel (salle de sp - Fongibilité des crédits - autorisation donnée au Maire de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre - Subvention de la commune au CCAS - Vote des budgets primitifs 2024 - Vote des taux impôts directs locaux - Approbation du PV de la séance du CM du 19 février 2024

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2024

Annule et remplace la précédente délibération - Subventions aux associations

2024

Vote des taux des impôts directs locaux

2024

Vote des subventions aux associations

2024

Ecole maternelle publique Charles Tillon - Subvention Erasmus 2024

2024

Subvention pour l'OGEC

2024

Tarifs municipaux pour 2024 — cavurnes dans le cimetière

2024

Autorisation de programme pour la résalisation du lotissement de La Tannerie

2024

Modification de l'autorisation de programme d'investissement pour la création d'un pôle sportif et culturel (salle de sport 2)

2024

Subvention de la commune au CCAS

2024

Vote des budgets primitifs 2024

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

Avis du CM sur le projet Eolien d'Acigné

2024

Vente d'une partie de l'espace vert communal cadastre section E 1237P à Mme DE SA OLIVEIRA Alicia

2024

Fongibilité des crédits — autorisation donnée au Maire de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre

2024

Vote des taux impôts directs locaux

2024

Approbation du PV de la séance du CM du 19 février 2024

🌱 Environnement 1 délibération
204

Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR)

WEB megalis:2024:13171:2024-03-25
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