25 mars 2024
16
délibérations
9
Finances & Budget
4
Autres decisions
2
Parcs & Espaces verts
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Annule et remplace la précédente délibération - Subventions aux associations
Vote des taux des impôts directs locaux
Vote des subventions aux associations
Ecole maternelle publique Charles Tillon - Subvention Erasmus 2024
Subvention pour lOGEC
Autorisation de programme pour la résalisation du lotissement de La Tannerie
Modification de lautorisation de programme d'investissement pour la création d'un pôle sportif et culturel (salle de sport 2)
Subvention de la commune au CCAS
Vote des budgets primitifs 2024
Avis du CM sur le projet Eolien dAcigné
Fongibilité des crédits — autorisation donnée au Maire de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre
Vote des taux impôts directs locaux
Approbation du PV de la séance du CM du 19 février 2024
Vente d'une partie de l'espace vert communal cadastre section E 1237P à Mme DE SA OLIVEIRA Alicia
Tarifs municipaux pour 2024 — cavurnes dans le cimetière
Zones daccélération des énergies renouvelables (ZAENR)
📬 Suivre La Bouëxière
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.