CM

19 février 2024

La Bouëxière 11 délibérations

11

délibérations

4

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Administration

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Composition du CA de la caisse des écoles - Société NEOTOA - Convention de rétrocession coeur d'ilot projet résidence séniors - Voeu contre la loi immigration - Avenant N°3 au Marché de maîtrise d'oeuvre du pole sportif et culturel - Rapport 2024 sur les orientations budgétaires (ROB) - Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la commune pour 2023 - Rapport 2024 sur mes orientation budgétaires (ROB) - Approbation des comptes de gestion 2023 - Présentation des dernières décisions prises par M Le Maire dans le cadre de ses délégations - Approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 29 janvier 2024 - autorisation donnée au maire de contracter un emprunt
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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Voeu contre la loi immigration

2024

Rapport 2024 sur les orientations budgétaires (ROB)

2024

Rapport 2024 sur mes orientation budgétaires (ROB)

2024

Approbation des comptes de gestion 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Société N'EOTOA — Convention de rétrocession c'oeur d'ilot projet résidence s'éniors

2024

Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la commune pour 2023

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

Présentation des dernières décisions prises par M Le Maire dans le cadre de ses délégations

2024

Approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 29 janvier 2024

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Composition du CA de la caisse des écoles

Sport 1 délibération
2024

Avenant N°3 au Marché de maîtrise doeuvre du pole sportif et culturel

💶 Finances & Budget 1 délibération
202421

Autorisation donnée au maire de contracter un emprunt

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