CM

25 mars 2024

La Bouëxière 16 délibérations

16

délibérations

6

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Parcs & Espaces verts

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Autres decisions 6 délibérations
2024

Vote des taux des impôts directs locaux

2024

Avis du CM sur le projet Eolien dAcigné

2024

Autorisation de programme pour la résalisation du lotissement de La Tannerie

2024

Fongibilité des crédits — autorisation donnée au Maire de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre

2024

Vote des taux impôts directs locaux

2024

Approbation du PV de la séance du CM du 19 février 2024

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Annule et remplace la précédente délibération - Subventions aux associations

2024

Vote des subventions aux associations

2024

Subvention pour lOGEC

2024

Vote des budgets primitifs 2024

Parcs & Espaces verts 2 délibérations
2024

Vente d'une partie de l'espace vert communal cadastre section E 1237P à Mme DE SA OLIVEIRA Alicia

2024

Tarifs municipaux pour 2024 — cavurnes dans le cimetière

Environnement 1 délibération
204

Zones daccélération des énergies renouvelables (ZAENR)

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Ecole maternelle publique Charles Tillon - Subvention Erasmus 2024

Sport 1 délibération
2024

Modification de lautorisation de programme d'investissement pour la création d'un pôle sportif et culturel (salle de sport 2)

Social & Santé 1 délibération
2024

Subvention de la commune au CCAS

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