Conseil municipal du 2024-03-25

La Bouëxière 25 mars 2024 16 délibérations
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16

délibérations

7

Autres decisions

5

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Annule et remplace la précédente délibération - Subventions aux associations - Vote des taux des impôts directs locaux - Vote des subventions aux associations - Ecole maternelle publique Charles Tillon - Subvention Erasmus 2024 - Subvention pour l'OGEC - Avis du CM sur le projet Eolien d'Acigné - Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR) - Vente d'une partie de l'espace vert communal cadastre section E 1237P à Mme DE SA OLIVEIRA Alicia - Tarifs municipaux pour 2024 - cavurnes dans le cimetière - Autorisation de programme pour la résalisation du lotissement de La Tannerie - Modification de l'autorisation de programme d'investissement pour la création d'un pôle sportif et culturel (salle de sp - Fongibilité des crédits - autorisation donnée au Maire de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre - Subvention de la commune au CCAS - Vote des budgets primitifs 2024 - Vote des taux impôts directs locaux - Approbation du PV de la séance du CM du 19 février 2024

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

Vote des taux des impôts directs locaux

2024

Avis du CM sur le projet Eolien d'Acigné

2024

Vente d'une partie de l'espace vert communal cadastre section E 1237P à Mme DE SA OLIVEIRA Alicia

2024

Autorisation de programme pour la résalisation du lotissement de La Tannerie

2024

Fongibilité des crédits — autorisation donnée au Maire de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre

2024

Vote des taux impôts directs locaux

2024

Approbation du PV de la séance du CM du 19 février 2024

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Annule et remplace la précédente délibération - Subventions aux associations

2024

Vote des subventions aux associations

2024

Subvention pour l'OGEC

2024

Tarifs municipaux pour 2024 — cavurnes dans le cimetière

2024

Vote des budgets primitifs 2024

🌱 Environnement 1 délibération
204

Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR)

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Ecole maternelle publique Charles Tillon - Subvention Erasmus 2024

Sport 1 délibération
2024

Modification de l'autorisation de programme d'investissement pour la création d'un pôle sportif et culturel (salle de sport 2)

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Subvention de la commune au CCAS

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