Conseil municipal du 2024-07-01
24
délibérations
12
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Sport
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (24)
Cheminement doux La Haye
LCC — Adhésion au groupement de commandes - Marché de dératisation
LCC — Adhésion au groupement de commandes - Marché de maintenance des systèmes de chauffage
Richesses humaines — Révision des montants des vacations pour les animateurs ALSH
richesses Humaines — Suppression d'un poste d'agent de maîtrise et création d'un poste d'agent de maîtrise principal
Richesses humaines : Suppression d'un poste d'adjoint technique territorial et création d'un poste d'agent de maîtrise
Richesses humaines — Suppression d'un poste d'adjoint technique territorial et création d'un poste d'adjoint technique principal de 2° classe
Richesses Humaines — Suppression d'un poste d'adjoint administratif principal de 1° classe et création d'un poste de rédacteur territoriale
Richesses Humaines — Suppression d'un poste de gardien brigadier
Richesses Humaines — Adhésion à la convention de mise à disposition de policiers municipaux de Liffré au bénéfice des communes de Gosné, de La Bouëxière et de Saint Aubin Du Cormier
Festoyes de Chevré 2024 — Autorisation du Maire de signer des conventions de partenariat avec des entreprises et de recevoir des dons de particuliers
Approbation du PV de la séance du CM du 6 mai 2024
Demande de subvention exceptionnelle de l'association Remorque Production
Demande de subvention de l'association "un été au moulin"
Demande de subvention exceptionnelle de l'association de la section football de l'Espérance
Dénomination d'un bâtiment public — Nom de la future salle de sport
Achat d'une parcelle à Chevré — M et Mme SOUHY
Richesses humaines — Mise à jour du tableau des effectifs
Taxe d'aménagement — Fixation du taux communal et des exonérations
Garantie d'emprunt accordée à la société CAP ACCESSION pour construction de la Résidence Ty'Roch
Festival "Tempête au comptoir" : convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens (CPOM)
Fixation des tarifs périscolaires année scolaire 2024-2025
Convention entre le Département d'Ille — et-Vilaine et la commune de la Bouëxière - opération de construction du centre d'incendie et de secours
Délégations
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