1 juillet 2024
24
délibérations
12
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Cheminement doux La Haye
LCC — Adhésion au groupement de commandes - Marché de dératisation
LCC — Adhésion au groupement de commandes - Marché de maintenance des systèmes de chauffage
Richesses humaines — Révision des montants des vacations pour les animateurs ALSH
Richesses Humaines — Suppression d'un poste dagent de maîtrise et création d'un poste dagent de maîtrise principal
Richesses humaines : Suppression d'un poste dadjoint technique territorial et création d'un poste dagent de maîtrise
Richesses humaines — Suppression d'un poste dadjoint technique territorial et création d'un poste dadjoint technique principal de 2° classe
Richesses Humaines — Suppression d'un poste dadjoint administratif principal de 1° classe et création d'un poste de rédacteur territoriale
Richesses Humaines — Suppression d'un poste de gardien brigadier
Richesses Humaines — Adhésion à la convention de mise à disposition de policiers municipaux de Liffré au bénéfice des communes de Gosné, de La Bouëxière et de Saint Aubin Du Cormier
Festoyes de Chevré 2024 — Autorisation du Maire de signer des conventions de partenariat avec des entreprises et de recevoir des dons de particuliers
Approbation du PV de la séance du CM du 6 mai 2024
Achat d'une parcelle à Chevré — M et Mme SOUHY
Taxe d'aménagement — Fixation du taux communal et des exonérations
Garantie demprunt accordée à la société CAP ACCESSION pour construction de la Résidence TyRoch
Demande de subvention exceptionnelle de l'association Remorque Production
Demande de subvention de l'association "un été au moulin"
Demande de subvention exceptionnelle de l'association de la s'ection football de l'Espérance
Dénomination d'un bâtiment public — Nom de la future salle de sport
Festival "Tempête au comptoir" : convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens (CPOM)
Fixation des tarifs périscolaires année scolaire 2024-2025
Richesses humaines — Mise à jour du tableau des effectifs
Convention entre le Département dIlle — et-Vilaine et la commune de la Bouëxière - opération de construction du centre dincendie et de secours
Délégations
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