Conseil municipal du 2026-02-12
La Bouillie
12 février 2026
8 délibérations
8
délibérations
3
Finances & Budget
3
Ressources humaines
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Tarifs abonnement annuel bulletin
- SDE - avenant 2 à la convention constitutive du 07/04/2014
- Travaux commerce - avenant n°2 - lot 2
- RH - règlement intérieur des services
- RH - Autorisations spéciales d'absence
- RH - avancement de grade
- RH - ratios promus - promouvables
- Information montant des indemnités élus 2025
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Finances & Budget
3 délibérations
2026
Tarifs abonnement annuel bulletin
2026
RH — règlement intérieur des services
2026
Information montant des indemnités élus 2025
👥
Ressources humaines
3 délibérations
2026
RH — Autorisations spéciales d'absence
2026
RH — avancement de grade
2026
RH — ratios promus - promouvables
📄
Autres decisions
1 délibération
2026
SDE — avenant 2 à la convention constitutive du 07/04/2014
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2026
Travaux commerce — avenant n°2 - lot 2
WEB
scdl:21220012500012:2026-02-12
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