Conseil municipal du 2024-12-02

DM pour admission en non valeur Budget Eau et Assainissement

Prêt à court terme Budget Eau & Assainissement

25 % investissement budget Eau & Assainissement

25 % investissement Budget Communal

Admission non valeur Budget Eau & Assainissement

Fixation contre — valeurs redevance performance réseaux eau potable et assainissement coll - 2025 - chgt redevance AE

Subvention CCAS

Régularisation bail fermage 2

Tarifs communaux 2025

Frais de scolarité 2024-2025

Vote des tarifs communaux 2025

Camping municipal — mise aux normes des sanitaires - demande de subvention auprès du CD37 au titre du FDSR 2025

Camping municipal — mise aux normes des sanitaires - demande de subvention auprès de la Région

Camping municipal — mise aux normes des sanitaires - demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la DETR 2025

Eglise — mission d'étude préalable aux travaux de restauration - demande de subvention auprès de la DRAC

Eglise — mission d'étude préalable aux travaux de restauration - demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la DETR 2025

Attribution d'une subvention à l'association Le Cercle des Bateliers

Modif délib 2013 et 2016 caduques (adjoint technique de 2ème cl).

Surveillance plan d'eau 2024

Gratification stagiaire

Accueil 1 service civique

Institution régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expérience et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Personnel communal — mise à jour du tableau des effectifs

Suppression deux postes d'adjoint technique territorial principal 1ère classe et d'un poste d'agent territorial spécialisé principal des écoles maternelles 1ère classe - création de trois postes d'age

Délégation SIVOM

Délégation SDE

Délégation CAO

Délégation CNAS

Délégation CIT

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 4 novembre 2024

Engagement PADD - PLUI

Demande de subvention DETR aménagement place du Monument

Programme voirie 2024 — choix de l'entreprise

Camping municipal — mise aux normes des sanitaires - missions contrôle technique et coordination sécurité protection de santé

Chgt Commissions suite démissions

SIEIL 37 — modification des statuts du syndicat

Renouvellement convention SATESE

Aménagement d'un espace non fumeur aux abords de l'école Germaine Héroux - convention de partenariat entre la commune et le Comité 37 de la ligue nationale contre le cancer

Participation de la commune aux frais de fonctionnement pour un enfant scolarisé en classe ULIS pendant l'année scolaire 2023-2024