CM

6 décembre 2024

La Chapelle 8 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Autres decisions 4 délibérations
2024

Projet TARANIS : demande doctroi d'un permis de recherches minières

2024

NEOTOA : augmentation des loyers au 01/01/2025

2024

Décision modificative 2

2024

Redon Agglomération : enveloppe des Fonds de concours exceptionnels

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Instauration de la Redevance dOccupation du Domaine Public provisoire avec GRDF

2024

Assurance Prévoyance obligatoire

Environnement 1 délibération
2024

Création de la société : énergies du Canut à lOust

Numérique 1 délibération
2024

Redon Agglomération : proposition de service commun informatique

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