Conseil municipal du 2026-04-02

La Chapelle 2 avril 2026 13 délibérations
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délibérations

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Administration

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Autres decisions

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Sécurité

Résumé

Synthèse

13 délibérations - ELECTION D'UN CORRESPONDANT DEFENSE - ELECTION D'UN REPRESENTANT AUPRES DE L'OGEC DANS LE CADRE DU CONTRAT ASSOCIATION AVEC L'ECOLE PRIVEE NOTRE DAME - ELECTION DU DELEGUE LOCAL DES ELUS DU CNAS - DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - VOTE DES INDEMNITES AUX MAIRE, ADJOINTS ET CONSEILLER DELEGUE - ELECTTION D'UN REFERENT SECURITE ROUTIERE - ELECTION DES DELEGUES CENTRE DE SECOURS DE BAUD - ELECTION DES DELEGUES DU SYNDICAT EAU DU MORBIHAN - ELECTION DES DELEGUES DU SYNDICAT MORBIHAN ENERGIES - ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - MISE EN PLACE DES COMMISSIONS COMMUNALES - ELECTION D'UN CONSEILLER DELEGUE - ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 21 MARS 2026

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Délibérations (13)

🏛️ Administration 7 délibérations
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ELECTION D'UN CORRESPONDANT DEFENSE

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ELECTION D'UN REPRESENTANT AUPRES DE L'OGEC DANS LE CADRE DU CONTRAT ASSOCIATION AVEC L'ECOLE PRIVEE NOTRE DAME

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ELECTION DU DELEGUE LOCAL DES ELUS DU CNAS

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ELECTION DES DELEGUES CENTRE DE SECOURS DE BAUD

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ELECTION DES DELEGUES DU SYNDICAT MORBIHAN ENERGIES

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ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

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ELECTION D'UN CONSEILLER DELEGUE

📄 Autres decisions 4 délibérations
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DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

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VOTE DES INDEMNITES AUX MAIRE, ADJOINTS ET CONSEILLER DELEGUE

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MISE EN PLACE DES COMMISSIONS COMMUNALES

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ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 21 MARS 2026

🛡️ Sécurité 1 délibération
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ELECTTION D'UN REFERENT SECURITE ROUTIERE

🌱 Environnement 1 délibération
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ELECTION DES DELEGUES DU SYNDICAT EAU DU MORBIHAN

WEB scdl:21560039600018:2026-04-02
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