30 juin 2025
22
délibérations
18
Finances & Budget
1
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer La Chapelle — 9 €/moisDélibérations (22)
Affectation résultats Budget lotissement (oubli) budget supplémentaire au lieu de DM - annule et remplace pour erreur matérielle
DM Budget Lotissement Les Reguins
Contre — valeur remplacement délib 24-12-79 (erreur article TVA et taux au lieu de tarifs)
Affectation résultat budget Lotissement Les Reguins (oubli qd vote budget)
Provision 2025 Budget Commune
Reprise de provision Budget Eau & Assainissement
Reprise de provision Budget Commune 2025
DM 1 2025 Budget Eau & Assainissement
Admission non — valeur Budget Eau & Assainissement
DM 1 2025 Budget Commune
Subvention exceptionnelle budget eau & assainissement
Tarifs restauration périscolaire 2025-2026
Tarifs garderie périscolaire 2025-2026
Attribution des crédits école 2025-2026
Admission non — valeur budget Commune
Cantine scolaire — fixation des tarifs pour l'année 2025/2026
Cantine scolaire — Instauration d'une tarification sociale à compter du 1er septembre 2025
Attribution d'une subvention au Club d'échecs d'Avoine
Répartition nombre sièges communautaires 2026
Amortissement panneaux photovoltaïques école
Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 5 mai 2025
Garderie périscolaire — Convention de mise à disposition des locaux
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