Conseil municipal du 2025-07-02

La Chapelle 2 juillet 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

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Culture & Patrimoine

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Finances & Budget

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Effacement des réseaux Télécom: choix du régime de propriété - Obligation réelle environnementale: Positionnement de la Commune en tant que tiers-garant - Schéma départemental de développement de la Lecture publique 2023-28: renouvellement de la contractualisation avec le Dé - Ombrière et borne de recharge: Convention de servitudes avec Enedis - Evolution des tarifs ALSH et Espace-Jeunes - Evolution des tarifs périscolaires au 1er septembre 2025 - Approbation du P.V. de séance CM-17 juin 2025

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Délibérations (7)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
56

Schéma départemental de développement de la Lecture publique 2023-28: renouvellement de la contractualisation avec le Département d'Ille-et-Vilaine

58

Ombrière et borne de recharge: Convention de servitudes avec Enedis

59

Effacement des réseaux Télécom: choix du régime de propriété

💶 Finances & Budget 2 délibérations
54

Evolution des tarifs périscolaires au 1er septembre 2025

55

Evolution des tarifs ALSH et Espace-Jeunes

📄 Autres decisions 1 délibération
53

Approbation du P.V. de séance CM — 17 juin 2025

🌱 Environnement 1 délibération
57

Obligation réelle environnementale: Positionnement de la Commune en tant que tiers-garant

WEB megalis:2025:28703:2025-07-02
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