Conseil municipal du 2025-04-14

La Chapelle 14 avril 2025 29 délibérations
Document source

29

délibérations

21

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Environnement

Résumé

Synthèse

29 délibérations - Rénovation Ancienne poste pour installation annexe de pharmacie - Raccordement bâtiments communaux au réseau des eaux usées - Réparation chaufferie Salle des fêtes - Installation d'alarmes - périmètre du captage d'eau - Remplacement fenêtres Salle des fêtes - côté nord - Changement porte chaufferie Salle des fêtes pour mise aux normes - Acquisition désherbeur mécanique - Pdt séance - Affectation résultats Budget Eau & Assainissement - BP 2025 CCAS - Approbation CFU CCAS 2024 - BP 2025 Lotissement Les Reguins - Approbation CFU Budget Eau 1 Assainissement 2024 - Stores et film pare soleil Ecole - Pdt séance - Approbation CFU Budget Lotissement Les Reguins 2024 - Fongibilité des crédits - Rembt frais personnel d budget Eau & Assainissement à budget Commune - Affectation résultats CCAS 2025 - Approbation CFU Budget Commune 2024

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Délibérations (29)

💶 Finances & Budget 21 délibérations
3

Pdt séance

4

Approbation CFU CCAS 2024

5

BP 2025 CCAS

6

Réparation chaufferie Salle des fêtes

6

Remplacement fenêtres Salle des fêtes - côté nord

6

Changement porte chaufferie Salle des fêtes pour mise aux normes

6

Acquisition désherbeur mécanique

6

Stores et film pare soleil Ecole

6

Affectation résultats CCAS 2025

6

Création d'un tarif enlèvement OM dépôts sauvages

25

Pdt séance

25

Affectation résultats Budget Eau & Assainissement

25

BP 2025 Lotissement Les Reguins

25

Approbation CFU Budget Eau 1 Assainissement 2024

25

Approbation CFU Budget Lotissement Les Reguins 2024

25

Fongibilité des crédits

25

Rembt frais personnel d budget Eau & Assainissement à budget Commune

25

Approbation CFU Budget Commune 2024

25

BP Commune 2025

25

Affectation résultats Budget Commune

25

Vote des taux des taxes 2025

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
6

Raccordement bâtiments communaux au réseau des eaux usées

25

Bail commercial camping

🌱 Environnement 2 délibérations
6

Installation d'alarmes — périmètre du captage d'eau

6

Installation panneaux photovoltaïques bâtiments communaux

📄 Autres decisions 1 délibération
6

Rénovation Ancienne poste pour installation annexe de pharmacie

❤️ Social & Santé 1 délibération
25

FSL 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
25

Création poste non permanent ATA AT TC

🛡️ Sécurité 1 délibération
25

Vidéoprotection plan de financement

WEB recia:2025:28703:2025-04-14
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