CM

14 avril 2025

La Chapelle 29 délibérations

29

délibérations

21

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Environnement

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Délibérations (29)

Finances & Budget 21 délibérations
3

Pdt séance

4

Approbation CFU CCAS 2024

5

Bp 2025 CCAS

6

Réparation chaufferie Salle des fêtes

6

Remplacement fenêtres Salle des fêtes - côté nord

6

Changement porte chaufferie S'alle des fêtes pour mise aux n'ormes

6

Acquisition désherbeur mécanique

6

Stores et film pare soleil Ecole

6

Affectation résultats CCAS 2025

6

Création d'un tarif enlèvement OM dépôts s'auvages

25

Pdt séance

25

Affectation résultats Budget Eau & Assainissement

25

BP 2025 Lotissement Les Reguins

25

Approbation CFU Budget Eau 1 Assainissement 2024

25

Approbation CFU Budget Lotissement Les Reguins 2024

25

Fongibilité des crédits

25

Rembt frais personnel d budget Eau & Assainissement à budget Commune

25

Approbation CFU Budget Commune 2024

25

BP Commune 2025

25

Affectation résultats Budget Commune

25

Vote des taux des taxes 2025

Culture & Patrimoine 2 délibérations
6

Raccordement bâtiments communaux au réseau des eaux usées

25

Bail commercial camping

Environnement 2 délibérations
6

Installation dalarmes — périmètre du captage deau

6

Installation panneaux photovoltaïques bâtiments communaux

Autres decisions 1 délibération
6

Rénovation Ancienne poste pour installation annexe de pharmacie

Social & Santé 1 délibération
25

Fsl 2025

Ressources humaines 1 délibération
25

Création poste non permanent ATA AT TC

Sécurité 1 délibération
25

Vidéoprotection plan de financement

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