CM

10 avril 2025

La Chapelle 10 délibérations

10

délibérations

8

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (10)

Finances & Budget 8 délibérations
2025

Vote du budget annexe "Lotissement du Clos des Muriers"

2025

Création d'un budget annexe : lotissement "Le Clos des Muriers"

2025

Passage à la nomenclature M57 : adoption des durées damortissement

2025

Vote des taux des impôts directs locaux

2025

Vote du budget communal 2025

2025

Affectation des résultats 2024 Budget communal

2025

Vote du compte administratif 2024

2025

Approbation du compte de gestion

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Vente d'un terrain communal

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Convention avec l'association "L'arbre et la Haie" : plantation de haies bocagères

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