Conseil municipal du 2025-04-10

La Chapelle 10 avril 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

8

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Vente d'un terrain communal - Convention avec l'association "L'arbre et la Haie" : plantation de haies bocagères - Vote du budget annexe "Lotissement du Clos des Muriers" - Création d'un budget annexe : lotissement "Le Clos des Muriers" - Passage à la nomenclature M57 : adoption des durées d'amortissement - Vote des taux des impôts directs locaux - Vote du budget communal 2025 - Affectation des résultats 2024 Budget communal - Vote du compte administratif 2024 - Approbation du compte de gestion

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025

Vote du budget annexe "Lotissement du Clos des Muriers"

2025

Création d'un budget annexe : lotissement "Le Clos des Muriers"

2025

Passage à la nomenclature M57 : adoption des durées d'amortissement

2025

Vote des taux des impôts directs locaux

2025

Vote du budget communal 2025

2025

Affectation des résultats 2024 Budget communal

2025

Vote du compte administratif 2024

2025

Approbation du compte de gestion

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Vente d'un terrain communal

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Convention avec l'association "L'arbre et la Haie" : plantation de haies bocagères

WEB megalis:2025:28703:2025-04-10
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