CM

16 février 2026

La Chapelle 8 délibérations

8

délibérations

4

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 4 délibérations
2026

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026 - ouverture de crédits

2026

Rétrocession d'une concession cimetière à la commune

2026

Adhésion à la Fondation du Patrimoine et candidature dans le cadre de la Mission Patrimoine portée par Stéphane BERN

2026

Participation communale à la destruction de nids de frelons asiatiques sur les terrains privés

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Programme voirie 2026 — choix de lentreprise

Autres decisions 1 délibération
2026

Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus au titre de l'année 2025

Environnement 1 délibération
2026

Exploitation d'une usine denrobage et de recyclage à chaud temporaire sur la commune - avis du Conseil Municipal

Administration 1 délibération
2026

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 5 janvier 2026

📬 Suivre La Chapelle

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.