CM

11 février 2026

La Chapelle 6 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (6)

Autres decisions 2 délibérations
1

Approbation du P.V. de séance CM — 10 décembre 2025

6

Assainissement: Rapport 2024 annuel sur le prix et la qualité du service public

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2

Bâtiment Médiathèque: avenant n°2 — Lot 15 Electricité

4

Conseil en architecture et en urbanisme: Avenant de prolongation de la convention avec le Conseil Départemental

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2

Médiathèque: partenariat avec la M.D.I.V.-Dispositif "Daisy dans vos bibliothèques"

5

Lotissement "Résidence de la Cour Nicole": Dénomination d'une nouvelle voie

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