CM

11 février 2026

La Chapelle 6 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

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Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Bâtiment Médiathèque: avenant n°2- Lot 15 Electricité - Assainissement: Rapport 2024 annuel sur le prix et la qualité du service public - Lotissement "Résidence de la Cour Nicole": Dénomination d'une nouvelle voie - Conseil en architecture et en urbanisme: Avenant de prolongation de la convention avec le Conseil Départemental - Médiathèque: partenariat avec la M.D.I.V.-Dispositif "Daisy dans vos bibliothèques" - Approbation du P.V. de séance CM-10 décembre 2025
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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 2 délibérations
1

Approbation du P.V. de séance CM — 10 décembre 2025

6

Assainissement: Rapport 2024 annuel sur le prix et la qualité du service public

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2

Bâtiment Médiathèque: avenant n°2 — Lot 15 Electricité

4

Conseil en architecture et en urbanisme: Avenant de prolongation de la convention avec le Conseil Départemental

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2

Médiathèque: partenariat avec la M.D.I.V.-Dispositif "Daisy dans vos bibliothèques"

5

Lotissement "Résidence de la Cour Nicole": Dénomination d'une nouvelle voie

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