Conseil municipal du 2026-01-05

La Chapelle 5 janvier 2026 7 délibérations
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7

délibérations

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Administration

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Comice rural 2025 - versement d'une participation financière à la commune de Bourgueil - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 1er décembre 2025 - Modification des statuts de la CCTOVAL suite à la prise de compétence ''Plan Local d'Urbanisme Intercommunal'' - Récupération d'animaux errants par Fourrière Animale 37 - renouvellement de la convention - Retrait des plis recommandés - renouvellement des procurations postales - Approbation du rapport de la CLECT relatif au transfert de la compétence Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) - Attribution d'une subvention à l'Association des Parents d'Elèves de La Chapelle-sur-Loire

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2026

Comice rural 2025 — versement d'une participation financière à la commune de Bourgueil

2026

Approbation du rapport de la CLECT relatif au transfert de la compétence Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI)

2026

Attribution d'une subvention à l'Association des Parents d'Elèves de La Chapelle-sur-Loire

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

Récupération d'animaux errants par Fourrière Animale 37 - renouvellement de la convention

2026

Retrait des plis recommandés — renouvellement des procurations postales

🏛️ Administration 1 délibération
2026

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 1er décembre 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Modification des statuts de la CCTOVAL suite à la prise de compétence ''Plan Local d'Urbanisme Intercommunal''

WEB recia:2026:28703:2026-01-05
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