Conseil municipal du 2026-01-12

La Chapelle 12 janvier 2026 7 délibérations
Document source

7

délibérations

4

Ressources humaines

2

Finances & Budget

1

Vie associative

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Annule et remplace - Révision de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise et complément indemnitaire - Convention pluriannuelle de partenariat et financement - association au fil de la Pérouse - Adhésion convention de partenariat et de groupement de commandes - Terres des Sources - Tarifs communaux 2026 - Annule et remplace DELIB20250706 Création d'un poste d'adjoint administratif - Annule et remplace DELIB20250706 Création d'un poste de rédacteur - Révision de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise et complément indemnitaire

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Délibérations (7)

👥 Ressources humaines 4 délibérations
20260102

Annule et remplace — Révision de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise et complément indemnitaire

20260102

Révision de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise et complément indemnitaire

20260103

Annule et remplace DELIB20250706 Création d'un poste de rédacteur

20260104

Annule et remplace DELIB20250706 Création d'un poste d'adjoint administratif

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20260105

Tarifs communaux 2026

20260107

Convention pluriannuelle de partenariat et financement - association au fil de la Pérouse

🤝 Vie associative 1 délibération
20260106

Adhésion convention de partenariat et de groupement de commandes - Terres des Sources

WEB scdl:21350058000013:2026-01-12
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