CM

12 janvier 2026

La Chapelle 7 délibérations

7

délibérations

4

Ressources humaines

2

Finances & Budget

1

Vie associative

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Ressources humaines 4 délibérations

Annule et remplace — Révision de lindemnité de fonctions, de sujétions et dexpertise et complément indemnitaire

Révision de lindemnité de fonctions, de sujétions et dexpertise et complément indemnitaire

Annule et remplace DELIB20250706 Création d'un poste de rédacteur

Annule et remplace DELIB20250706 Création d'un poste dadjoint administratif

Finances & Budget 2 délibérations

Tarifs communaux 2026

Convention pluriannuelle de partenariat et financement - association au fil de la Pérouse

Vie associative 1 délibération

Adhésion convention de partenariat et de groupement de commandes - Terres des Sources

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