Conseil municipal du 2025-10-08

La Chapelle 8 octobre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Convention d'occupation de locaux avec une association - Projet Médiathèque: avenant n°1 au lot 12- Peintures - Médiathèque municipale: mise en place de la gratuité - Projet Médiathèque: avenant n°1 au lot 14-Chauffage-ventilation-plomberie - Projet Médiathèque: Avenant n°2 au lot 5a-Charpente-bardage bois - Projet Médiathèque: avenant n°1 au lot 9-Cloisons doublage plafonds - Projet Médiathèque: avenant n°2 au lot 5a-Charpente et bardage bois - Projet Médiathèque: avenant n°4 au lot 3-Gros oeuvre - Transfert de l'Opéra et du MusikHall: avis sur le rapport de la C.L.E.C.T. - Protection sociale complémentaire-Santé: adhésion à la convention de participation et fixation du niveau de participatio - Remboursement de menues dépenses - Adhésion à des associations - Portage foncier-convention - 1 rue de Panais - Portage foncier-avenant à la convention - 17 rue du Commerce - Projet Neotoa 8 rue Chesnaie-acte notarié pour convention de servitudes - Approbation du P.V. de séance CM-10 septembre 2025

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Délibérations (16)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
68

Projet Médiathèque: avenant n°4 au lot 3-Gros oeuvre

69

Projet Médiathèque: Avenant n°2 au lot 5a-Charpente-bardage bois

69

Projet Médiathèque: avenant n°2 au lot 5a-Charpente et bardage bois

70

Projet Médiathèque: avenant n°1 au lot 9-Cloisons doublage plafonds

71

Projet Médiathèque: avenant n°1 au lot 12- Peintures

72

Projet Médiathèque: avenant n°1 au lot 14-Chauffage-ventilation-plomberie

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
73

Projet Neotoa 8 rue Chesnaie — acte notarié pour convention de servitudes

74

Portage foncier — avenant à la convention - 17 rue du Commerce

75

Portage foncier — convention - 1 rue de Panais

76

Convention d'occupation de locaux avec une association

💶 Finances & Budget 3 délibérations
77

Médiathèque municipale: mise en place de la gratuité

78

Adhésion à des associations

79

Remboursement de menues dépenses

📄 Autres decisions 2 délibérations
67

Approbation du P.V. de séance CM — 10 septembre 2025

81

Transfert de l'Opéra et du MusikHall: avis sur le rapport de la C.L.E.C.T.

👥 Ressources humaines 1 délibération
80

Protection sociale complémentaire — Santé: adhésion à la convention de participation et fixation du niveau de participation employeur

WEB megalis:2025:28703:2025-10-08
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