Conseil municipal du 2025-10-14

La Chapelle 14 octobre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Ressources humaines

3

Autres decisions

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES - CONVENTION DE PRET DU VIDEOPROJECTEUR ET DE L'ECRAN - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A BAUD COMMUNAUTE - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATION D'UN POSTE AU SERVICE ADMINISTRATIF A TEMPS COMPLET - CREATION D'UN POSTE AU SERVICE TECHNIQUE A TEMPS NON COMPLET - CREATION D'UN POSTE AU SERVICE TECHNIQUE A TEMPS NON COMPLET - CREATION D'UN POSTE AU SERVICE TECHNIQUE A TEMPS COMPLET - ADMISSION EN NON-VALEURS DES CREANCES IRRECOUVRABLES - MISE A JOUR DES ZONES HUMIDES ET DES COURS D'EAU - ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 1ER JUILLET 2025

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (11)

👥 Ressources humaines 6 délibérations
230925

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

230925

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

230925

CREATION D'UN POSTE AU SERVICE ADMINISTRATIF A TEMPS COMPLET

230925

CREATION D'UN POSTE AU SERVICE TECHNIQUE A TEMPS NON COMPLET

230925

CREATION D'UN POSTE AU SERVICE TECHNIQUE A TEMPS NON COMPLET

230925

CREATION D'UN POSTE AU SERVICE TECHNIQUE A TEMPS COMPLET

📄 Autres decisions 3 délibérations
230925

CONVENTION DE PRET DU VIDEOPROJECTEUR ET DE L'ECRAN

230925

ADMISSION EN NON — VALEURS DES CREANCES IRRECOUVRABLES

230925

ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 1ER JUILLET 2025

💶 Finances & Budget 1 délibération
230925

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A BAUD COMMUNAUTE

🌱 Environnement 1 délibération
230925

MISE A JOUR DES ZONES HUMIDES ET DES COURS D'EAU

WEB megalis:2025:28703:2025-10-14
Ouvrir →

📬 Suivre La Chapelle

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.