Conseil municipal du 2025-09-25
La Chapelle
25 septembre 2025
16 délibérations
16
délibérations
6
Culture & Patrimoine
5
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
16 délibérations
- MARCHEPUBLIC
- ALLEDUPARC
- CREA_EMPL
- DESAF-CHEM
- DEVIS
- REGIE_PECHE
- PART_SORTIESCO
- IMP_LAVOIR
- Redon Agglomération : demande de subvention au titre des fonds de concours
- Fixation des loyers et conditions d'occupation de la maison pluridisciplinaire
- SCOT : avis de la commune
- Convention de servitude ENEDIS - autorisation
- GRDF : avenant à la convention raccordements unités biométhane
- Territoire zéro chômeur
- Décision modificative
- Transport scolaire 2025/2026 - participation des familles
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🎭
Culture & Patrimoine
6 délibérations
25
ALLEDUPARC
25
DESAF-CHEM
25
IMP_LAVOIR
2025
Fixation des loyers et conditions d'occupation de la maison pluridisciplinaire
2025
Convention de servitude ENEDIS — autorisation
2025
GRDF : avenant à la convention raccordements unités biométhane
💶
Finances & Budget
5 délibérations
25
DEVIS
25
REGIE_PECHE
25
PART_SORTIESCO
2025
Redon Agglomération : demande de subvention au titre des fonds de concours
2025
Décision modificative
👥
Ressources humaines
2 délibérations
25
CREA_EMPL
2025
Territoire zéro chômeur
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
25
MARCHEPUBLIC
📄
Autres decisions
1 délibération
2025
SCOT : avis de la commune
⚽
Sport
1 délibération
2025
Transport scolaire 2025/2026 — participation des familles
WEB
megalis:2025:28703:2025-09-25
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