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25 septembre 2025

La Chapelle 16 délibérations

16

délibérations

6

Culture & Patrimoine

5

Finances & Budget

2

Ressources humaines

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Délibérations (16)

Culture & Patrimoine 6 délibérations
25

Alleduparc

25

D'esaf-Chem

25

Imp_lavoir

2025

Fixation des loyers et conditions doccupation de la maison pluridisciplinaire

2025

Convention de servitude ENEDIS — autorisation

2025

GRDF : avenant à la convention raccordements unités biométhane

Finances & Budget 5 délibérations
25

Devis

25

Regie_peche

25

Part_sortiesco

2025

Redon Agglomération : demande de subvention au titre des fonds de concours

2025

Décision modificative

Ressources humaines 2 délibérations
25

Crea_empl

2025

Territoire zéro chômeur

Urbanisme & Travaux 1 délibération
25

Marchepublic

Autres decisions 1 délibération
2025

SCOT : avis de la commune

Sport 1 délibération
2025

Transport scolaire 2025/2026 — participation des familles

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