Conseil municipal du 2025-09-10

La Chapelle 10 septembre 2025 7 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Culture & Patrimoine

Autres decisions

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Z.A.C. Niche aux Oiseaux: Compte-rendu annuel à la Collectivité (31-12-24) - Projet Impasse des Pommiers Fleuris: vente d'une parcelle de 37m² - Délégations du Conseil municipal au Maire: nouvelle délégation en matière financière (Fixation des tarifs "animation A.V - Transformation d'un poste d'ATSEM principal 1ère classe en poste d'Agent de maîtrise - Approbation du P.V. de séance CM-séance du 2 juillet 2025 - Salle des Rochers: suspension de la prestation "Ménage de fin de location" et modification de la caution "Ménage" - Z.A.C. Niche aux Oiseaux: rétrocession de parcelles à la Commune

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Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Z.A.C. Niche aux Oiseaux: Compte — rendu annuel à la Collectivité (31-12-24)

Z.A.C. Niche aux Oiseaux: rétrocession de parcelles à la Commune

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations

Projet Impasse des Pommiers Fleuris: vente d'une parcelle de 37m²

Salle des Rochers: suspension de la prestation "Ménage de fin de location" et modification de la caution "Ménage"

📄 Autres decisions 1 délibération

Approbation du P.V. de séance CM — séance du 2 juillet 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération

Transformation d'un poste d'ATSEM principal 1ère classe en poste d'Agent de maîtrise

💶 Finances & Budget 1 délibération

Délégations du Conseil municipal au Maire: nouvelle délégation en matière financière (Fixation des tarifs "animation A.V.S.P.")

WEB megalis:2025:28703:2025-09-10

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