10 septembre 2025
7
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Z.A.C. Niche aux Oiseaux: Compte — rendu annuel à la Collectivité (31-12-24)
Z.A.C. Niche aux Oiseaux: rétrocession de parcelles à la Commune
Projet Impasse des Pommiers Fleuris: vente d'une parcelle de 37m²
Salle des Rochers: suspension de la prestation "Ménage de fin de location" et modification de la caution "Ménage"
Approbation du P.V. de séance CM — séance du 2 juillet 2025
Transformation d'un poste dATSEM principal 1ère classe en poste dAgent de maîtrise
Délégations du Conseil municipal au Maire: nouvelle délégation en matière financière (Fixation des tarifs "animation A.V.S.P.")
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