CM
15 juillet 2025
La Chapelle
9 délibérations
9
délibérations
3
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Ressources humaines
3 délibérations
99
Modification RIFSEEP au 1607
99
Mise A Jour du Tableau des Effectifs
99
Creation Poste de Redacteur Permanent Temps Complet
Culture & Patrimoine
2 délibérations
99
Convention Locale pour l Enfouissement Sde35 / Orange/ Commune
99
Amortissement Terrain Meltiere
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
99
Marches Publics Lancement Consultation M.a.m
99
Marches Publics Lancement Consultation Rue du Stade
Autres decisions
1 délibération
99
Revision Sage
Finances & Budget
1 délibération
99
Choix D'evis Pare Ballons Terrain de Football
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