CM

15 juillet 2025

La Chapelle 9 délibérations

9

délibérations

3

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - MODIFICATION RIFSEEP AU 1607 - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATION POSTE DE REDACTEUR PERMANENT TEMPS COMPLET - CONVENTION LOCALE POUR L ENFOUISSEMENT SDE35 / ORANGE/ COMMUNE - REVISION SAGE - MARCHES PUBLICS LANCEMENT CONSULTATION M.A.M - MARCHES PUBLICS LANCEMENT CONSULTATION RUE DU STADE - AMORTISSEMENT TERRAIN MELTIERE - CHOIX DEVIS PARE BALLONS TERRAIN DE FOOTBALL
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Délibérations (9)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
99

Modification RIFSEEP au 1607

99

Mise A Jour du Tabl'eau des Effectifs

99

Creation Poste de Redacteur Permanent Temps Complet

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
99

Convention Locale pour l Enfouissement Sde35 / Orange/ Commune

99

Amortissement Terrain Meltiere

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
99

Marches Publics Lancement Consultation M.a.m

99

Marches Publics Lancement Consultation Rue du Stade

📄 Autres decisions 1 délibération
99

Revision Sage

💶 Finances & Budget 1 délibération
99

Choix D'evis Pare Ballons Terrain de Football

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