Conseil municipal du 2025-04-23

La Chapelle 23 avril 2025 13 délibérations
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13

délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Questions diverses-Référent foncier agricole auprès de Rennes-Métropole - Foncier: renonciation à droit de puisage - Rennes-Métropole: accord local sur la composition du Conseil communautaire pour le mandat 2026-2032 - Aire de compostage partagé: convention avec Rennes-Métropole - Convention-type de prêt de la sonorisation portable - Utilisation ponctuelle des vestiaires de football: titre de recettes - RASED: convention triennale de participation financière - Création de poste Responsable de Médiathèque - Approbation du P.V. de séance CM-27 mars 2025 - Médiathèque: demande de subvention-équipement informatique - Médiathèque: demande de subvention-équipement mobilier - Médiathèque: demande de subvention-ouverture des heures au public - Transformation d'un poste d'Adjoint administratif principal 1ère classe en poste d'Adjoint administratif

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 4 délibérations
22

Approbation du P.V. de séance CM — 27 mars 2025

28

RASED: convention triennale de participation financière

30

Convention — type de prêt de la sonorisation portable

33

Rennes — Métropole: accord local sur la composition du Conseil communautaire pour le mandat 2026-2032

💶 Finances & Budget 4 délibérations
25

Médiathèque: demande de subvention — ouverture des heures au public

26

Médiathèque: demande de subvention — équipement mobilier

27

Médiathèque: demande de subvention — équipement informatique

29

Utilisation ponctuelle des vestiaires de football: titre de recettes

👥 Ressources humaines 2 délibérations
23

Transformation d'un poste d'Adjoint administratif principal 1ère classe en poste d'Adjoint administratif

24

Création de poste Responsable de Médiathèque

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
31

Foncier: renonciation à droit de puisage

32

Aire de compostage partagé: convention avec Rennes-Métropole

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
34

Questions diverses — Référent foncier agricole auprès de Rennes-Métropole

WEB megalis:2025:28703:2025-04-23
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