Conseil municipal du 2025-03-31

La Chapelle 31 mars 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Administration

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus au titre de l'année 2024 - Autorisations spéciales d'absences du personnel communal - Vote du budget primitif 2025 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 3 mars 2025 - Attribution des subventions pour l'année 2025 - Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité - Précisions sur une délégation du Conseil Municipal au Maire - Mise aux normes des sanitaires du camping municipal - demande de fonds de concours auprès de la CCTOVAL - Vote des taux des taxes foncières sur propriétés bâties et non bâties pour l'année 2025 - Maintenance du logiciel DELARCHIVES - renouvellement du contrat avec la société A.D.I.C. INFORMATIQUE

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Vote du budget primitif 2025

2025

Attribution des subventions pour l'année 2025

2025

Mise aux normes des sanitaires du camping municipal - demande de fonds de concours auprès de la CCTOVAL

2025

Vote des taux des taxes foncières sur propriétés bâties et non bâties pour l'année 2025

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Autorisations spéciales d'absences du personnel communal

2025

Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

🏛️ Administration 2 délibérations
2025

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 3 mars 2025

2025

Précisions sur une délégation du Conseil Municipal au Maire

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus au titre de l'année 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Maintenance du logiciel DELARCHIVES — renouvellement du contrat avec la société A.D.I.C. INFORMATIQUE

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