CM

31 mars 2025

La Chapelle 10 délibérations

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Administration

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Délibérations (10)

Finances & Budget 4 délibérations
2025

Vote du budget primitif 2025

2025

Attribution des subventions pour l'année 2025

2025

Mise aux normes des sanitaires du camping municipal - demande de fonds de concours auprès de la CCTOVAL

2025

Vote des taux des taxes foncières sur propriétés bâties et non bâties pour l'année 2025

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Autorisations spéciales dabsences du personnel communal

2025

Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

Administration 2 délibérations
2025

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 3 mars 2025

2025

Précisions sur une délégation du Conseil Municipal au Maire

Autres decisions 1 délibération
2025

Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus au titre de l'année 2024

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Maintenance du logiciel DELARCHIVES — renouvellement du contrat avec la société A.D.I.C. INFORMATIQUE

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