CM

14 octobre 2024

La Chapelle 8 délibérations

8

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - MODIFICATION PLUI N°2 - RAPPORT D'ACTIVITE 2023 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 35 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET SERVICE EAU POTABLE RPQS - ACQUISITION TABLES ET CHAISES CANTINE - REMBOURSEMENT FRAIS REPAS KILOMETRIQUES - CONCESSION D'AMENAGEMENT CRACL 2023 ZAC DU CHEMIN NEUF - COMMERCE LOGEMENT APPORBATION HONORAIRES DEFINITIFS MAITRISE D OEUVRE - SECRETAIRE DE SEANCE
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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20241002

Commerce Logement Apporbation Honoraires Definitifs Maitrise D Oeuvre

20241003

Concession d'Amenagement Cracl 2023 ZAC du Chemin N'euf

20241004

Modification PLUI N°2

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20241005

Acquisition Tables et Chaises Cantine

20241006

Remboursement Frais Repas Kilometriques

🌱 Environnement 2 délibérations
20241007

Rapport Annuel sur le Prix et Service Eau Potable Rpqs

20241008

Rapport d'Activite 2023 Syndicat Departemental dEnergie 35

📄 Autres decisions 1 délibération
20241001

Secretaire de Seance

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