CM

10 octobre 2024

La Chapelle 7 délibérations

7

délibérations

4

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - PARTICIPATION A UNE OPERATION D AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DISTRIBUTEUR - RENOUVELLEMENT CONVENTION DELEGATION VITRE COMMUNAUTE - VOIRIE 2024 - MISE EN PLACE D UN TARIF POUR ENLEVEMENT ORDURES MENAGERES SAUVAGES - EMPRUNT FINANCEMENT TRAVAUX VOIRIE - DECISION MODIFICATIVE N 3
⚡ IA

Résumé intelligent disponible

Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.

Qui peut débloquer les résumés IA pour La Chapelle ?

👤 Citoyen
🏢 Entreprise
🏛️ Mairie
🤝 Association

Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de La Chapelle pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.

Débloquer La Chapelle — 9 €/mois

Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
1

D'ecision Modificative N 3

2

Emprunt Financement Travaux Voirie

3

Mise en Place D un Tarif pour Enlevement Ordures Menageres Sauvages

4

Voirie 2024

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
5

Renouvellement Convention Delegation Vitre Communaute

6

Convention D Occupation Temporaire du Domaine Public Distributeur

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
7

Participation A une Operation D Autoconsommation Collective

📬 Suivre La Chapelle

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.