Conseil municipal du 2024-12-06
La Chapelle
6 décembre 2024
8 délibérations
8
délibérations
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Projet TARANIS : demande d'octroi d'un permis de recherches minières
- NEOTOA : augmentation des loyers au 01/01/2025
- Instauration de la Redevance d'Occupation du Domaine Public provisoire avec GRDF
- Assurance Prévoyance obligatoire
- Décision modificative 2
- Redon Agglomération : enveloppe des Fonds de concours exceptionnels
- Création de la société : énergies du Canut à l'Oust
- Redon Agglomération : proposition de service commun informatique
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Environnement
2 délibérations
2024
Projet TARANIS : demande d'octroi d'un permis de recherches minières
2024
Création de la société : énergies du Canut à l'Oust
🏗️
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024
NEOTOA : augmentation des loyers au 01/01/2025
2024
Assurance Prévoyance obligatoire
💶
Finances & Budget
2 délibérations
2024
Décision modificative 2
2024
Redon Agglomération : enveloppe des Fonds de concours exceptionnels
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
Instauration de la Redevance d'Occupation du Domaine Public provisoire avec GRDF
💻
Numérique
1 délibération
2024
Redon Agglomération : proposition de service commun informatique
WEB
megalis:2024:28703:2024-12-06
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