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6 décembre 2024

La Chapelle 8 délibérations

8

délibérations

2

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

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Délibérations (8)

Environnement 2 délibérations
2024

Projet TARANIS : demande doctroi d'un permis de recherches minières

2024

Création de la société : énergies du Canut à lOust

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

NEOTOA : augmentation des loyers au 01/01/2025

2024

Assurance Prévoyance obligatoire

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Décision modificative 2

2024

Redon Agglomération : enveloppe des Fonds de concours exceptionnels

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Instauration de la Redevance dOccupation du Domaine Public provisoire avec GRDF

Numérique 1 délibération
2024

Redon Agglomération : proposition de service commun informatique

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