Conseil municipal du 2024-11-13

La Chapelle 13 novembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Rennes-Métropole: rapport avec observations définitives- Chambre régionale des comptes - Rennes-Métropole: rapport d'activités et de développement durable 2023 - Remboursement d'une consommation d'eau pour un chantier public - Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire - F.G.D.O.N.: convention 2025-2028 - Plantations à la Basse-Vallée: convention avec une association - Plan Local de l'Urbanisme intercommunal: avis sur projet de modification n°2 - Z.A.C. Niche aux Oiseaux: Compte-rendu annuel à la Collectivité (31-12-23) - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 septembre 2024 - Projet Neotoa 8 rue Chesnaie-convention de servitudes sur parcelle communale avec Enedis et GRDF - Z.A.C. de la Niche aux Oiseaux-avenant n°4-Prolongation du contrat de concession

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (11)

🌱 Environnement 5 délibérations
68

Z.A.C. Niche aux Oiseaux: Compte — rendu annuel à la Collectivité (31-12-23)

69

Z.A.C. de la Niche aux Oiseaux — avenant n°4-Prolongation du contrat de concession

72

Plantations à la Basse — Vallée: convention avec une association

73

F.G.D.O.N.: convention 2025-2028

76

Rennes — Métropole: rapport d'activités et de développement durable 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
70

Projet Neotoa 8 rue Chesnaie — convention de servitudes sur parcelle communale avec Enedis et GRDF

71

Plan Local de l'Urbanisme intercommunal: avis sur projet de modification n°2

💶 Finances & Budget 2 délibérations
74

Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire

75

Remboursement d'une consommation d'eau pour un chantier public

🏛️ Administration 1 délibération
67

Approbation du procès — verbal de la séance du 11 septembre 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
77

Rennes — Métropole: rapport avec observations définitives- Chambre régionale des comptes

WEB megalis:2024:28703:2024-11-13
Ouvrir →

📬 Suivre La Chapelle

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.