13 novembre 2024
11
délibérations
5
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Z.A.C. Niche aux Oiseaux: Compte — rendu annuel à la Collectivité (31-12-23)
Z.A.C. de la Niche aux Oiseaux — avenant n°4-Prolongation du contrat de concession
Plantations à la Basse — Vallée: convention avec une association
F.G.D.O.N.: convention 2025-2028
Rennes — Métropole: rapport d'activités et de développement durable 2023
Projet Neotoa 8 rue Chesnaie — convention de servitudes sur parcelle communale avec Enedis et GRDF
Plan Local de l'Urbanisme intercommunal: avis sur projet de modification n°2
Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire
Remboursement d'une consommation d'eau pour un chantier public
Approbation du procès — verbal de la séance du 11 septembre 2024
Rennes — Métropole: rapport avec observations définitives- Chambre régionale des comptes
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