CM

14 novembre 2024

La Chapelle 6 délibérations

6

délibérations

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

6 délibérations - QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES - CONVENTION ANTENNE RELAIS_CONTRAT DE BAIL AVEC CELLNEX FRANCE INFRASTRUCTURE - TERRAIN CABELGUEN - MISE EN PLACE DU REGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - RAPPORT ANNUEL PRIX ET QUALITE SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF_ANNEE 2023 - ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 19 SEPTEMBRE 2024
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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 3 délibérations
51124

Mise en Place du Reglement du Conseil Municipal

51124

Rapport Annuel Prix et Qualite Service Assainissement Collectif_annee 2023

51124

Adoption du Proces Verbal du 19 Septembre 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
51124

Convention Antenne Relais_contrat de Bail avec Cellnex France Infrastructure

51124

Terrain Cabelguen

👥 Ressources humaines 1 délibération
51124

Questions et Informations Diverses

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