Conseil municipal du 2024-10-14
La Chapelle
14 octobre 2024
8 délibérations
8
délibérations
4
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- MODIFICATION PLUI N°2
- RAPPORT D'ACTIVITE 2023 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 35
- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET SERVICE EAU POTABLE RPQS
- ACQUISITION TABLES ET CHAISES CANTINE
- REMBOURSEMENT FRAIS REPAS KILOMETRIQUES
- CONCESSION D'AMENAGEMENT CRACL 2023 ZAC DU CHEMIN NEUF
- COMMERCE LOGEMENT APPORBATION HONORAIRES DEFINITIFS MAITRISE D OEUVRE
- SECRETAIRE DE SEANCE
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Autres decisions
4 délibérations
20241001
SECRETAIRE DE SEANCE
20241004
MODIFICATION PLUI N°2
20241006
REMBOURSEMENT FRAIS REPAS KILOMETRIQUES
20241008
RAPPORT D'ACTIVITE 2023 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 35
🏗️
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
20241002
COMMERCE LOGEMENT APPORBATION HONORAIRES DEFINITIFS MAITRISE D OEUVRE
20241003
CONCESSION D'AMENAGEMENT CRACL 2023 ZAC DU CHEMIN NEUF
20241005
ACQUISITION TABLES ET CHAISES CANTINE
🌱
Environnement
1 délibération
20241007
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET SERVICE EAU POTABLE RPQS
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:28703:2024-10-14
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