Conseil municipal du 2024-09-11
12
délibérations
4
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Approbation du P.V. de séance C.M. — 3 Juillet 2024
Charte Qualité Plan Mercredis: convention avec l'Etat et la C.A.F.
Passage en régie ALSH/Espace Jeunes: conventions avec la CAF
Compétence "collectes, collectes sélectives et déchèteries": avenant n°5 à la convention générale de transfert à Rennes-Métropole
Délégations du Conseil municipal au Maire: nouvelle délégation en matière financière (Espace Jeunes: fixation des tarifs des sorties/activités extérieures)
Admission de créances en non-valeur
Remboursement de dépenses
Questions diverses — Fonds de concours Rennes-Métropole: convention
Gestion de la bibliothèque
Gestion de la bibliothèque
Emplois non titulaires de droit public (grade Adjoint technique): précisions sur rémunérations
Projet Médiathèque: avenants
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