Conseil municipal du 2024-09-09

La Chapelle 9 septembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

8

Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

10 délibérations - ALEC CONVENTION AIDE AU FINANCEMENT DES ETUDES DE MAITRISE D'OEUVE DANS LE CADRE DE LA RENOVATION THERMIQUE - ADHESION CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE DU CDG 35 - REMBOURSEMENT EPI AGENT COMMUNAL - DEVIS AVENT ECOLE - RESTRUCTURATION SALLE ASSOCIATION SALLE DES SPORTS SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS - PRIX DU REPAS FACTURE AUX FAMILLES SELON CONVENTION DE PARTICIPATION ENTRE COMMUNES - CONVENTION DE FRAIS DE RESTAURATION SCOLAIRE BECHEREL - SECRETAIRE DE SEANCE - REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE - ACCOMPAGNEMENT POUR LE RETOUR A LA FABRICATION DES REPAS EN R2GIE AUDIT BREIZ RESTAURATION

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
20240902

CONVENTION DE FRAIS DE RESTAURATION SCOLAIRE BECHEREL

20240903

PRIX DU REPAS FACTURE AUX FAMILLES SELON CONVENTION DE PARTICIPATION ENTRE COMMUNES

20240905

ACCOMPAGNEMENT POUR LE RETOUR A LA FABRICATION DES REPAS EN R2GIE AUDIT BREIZ RESTAURATION

20240906

RESTRUCTURATION SALLE ASSOCIATION SALLE DES SPORTS SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS

20240908

DEVIS AVENT ECOLE

20240909

ADHESION CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE DU CDG 35

20240910

ALEC CONVENTION AIDE AU FINANCEMENT DES ETUDES DE MAITRISE D'OEUVE DANS LE CADRE DE LA RENOVATION THERMIQUE

20240911

REMBOURSEMENT EPI AGENT COMMUNAL

📄 Autres decisions 1 délibération
20240901

SECRETAIRE DE SEANCE

🛡️ Sécurité 1 délibération
20240904

REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE

WEB megalis:2024:28703:2024-09-09
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