CM

24 juillet 2024

La Chapelle 14 délibérations

14

délibérations

6

Autres decisions

6

Administration

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - QUESTIONS DIVERSES - RETRAIT DE LA DELIBERATION N°100424_08_DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A BAUD COMMUNAUTE - RETRAIT DE LA DELIBERATION N°100424_09 ACQUISITION DE LA BOULAGERIE A BAUD COMMUNAUTE - REMBOURSEMENT DES FRAIS AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX - VOTE DES INDEMNITES AUX MAIRE ET ADJOINTS - ELECTION D'UN REPRESENTANT AUPRES DE L'OGEC ECOLE NOTRE DAME - ELECTION D'UN CORRESPONDANT DEFENSE - ELECTION D'UN ELU REFERENT SECURITE ROUTIERE - ELECTION DU DELEGUE LOCAL CNAS - ELECTION DES DELEGUES DU CENTRE DE SECOURS DE BAUD - ELECTION DES DELEGUES DU SYNDICAT MORBIHAN ENERGIES - ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION APPEL D'OFFRES - MISE EN PLACE DES COMMISSIONS COMMUNALES - ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 13072024
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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 6 délibérations
190724

Questions Diverses

190724

Retrait de la Deliberation N°100424_08_demande de Fonds de Concours A Baud Communaute

190724

Remboursement des Frais aux Conseillers Municipaux

190724

Vote des Indemnites aux Maire et Adjoints

190724

Mise en Place des Commissions Communales

190724

Adoption du Proces Verbal du 13072024

🏛️ Administration 6 délibérations
190724

Election d'Un Representant Aupres de lOgec Ecole Notre Dame

190724

Election du Delegue Local Cnas

190724

Election des Delegues du Centre de Secours de Baud

190724

Election des Delegues du Syndicat Morbihan Energies

190724

Election des Membres de la Commission Appel dOffres

190727

Election d'Un Correspondant Defense

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
190724

Retrait de la Deliberation N°100424_09 Acquisition de la Boulagerie A Baud Communaute

🛡️ Sécurité 1 délibération
190727

Election d'Un Elu Referent Securite Routiere

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