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24 juillet 2024

La Chapelle 14 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Administration

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Urbanisme & Travaux

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Délibérations (14)

Autres decisions 6 délibérations

Questions Diverses

Retrait de la Deliberation N°100424_08_demande de Fonds de Concours A Baud Communaute

Remboursement des Frais aux Conseillers Municipaux

Vote des Indemnites aux Maire et Adjoints

Mise en Place des Commissions Communales

Adoption du Proces Verbal du 13072024

Administration 6 délibérations

Election d'Un Representant Aupres de lOgec Ecole Notre Dame

Election du Delegue Local Cnas

Election des Delegues du Centre de Secours de Baud

Election des Delegues du Syndicat Morbihan Energies

Election des Membres de la Commission Appel dOffres

Election d'Un Correspondant Defense

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Retrait de la Deliberation N°100424_09 Acquisition de la Boulagerie A Baud Communaute

Sécurité 1 délibération

Election d'Un Elu Referent Securite Routiere

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