CM
11 juin 2024
La Chapelle
5 délibérations
5
délibérations
2
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Finances & Budget
2 délibérations
99
Adhesion au Service Commun Conseil en Energie Partage
99
Indemnites D Eviction
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
99
Approbation Identification Elements Paysagers Carte Communale
99
Approbation Carte Communale
Culture & Patrimoine
1 délibération
99
Cession Terrain la Meltiere
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