12 juin 2024
6
délibérations
4
Autres decisions
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Approbation du P.V. de séance CM — 15 mai 2024
Projet Médiathèque: avenant n°2 — lot n°1 "démolition-désamiantage"
Groupement dachat Energie SDE35: engagement de participation aux consultations 2026-2028 pour la fourniture de gaz et d'électricité
ALSH — Espace Jeunes : choix mode de gestion au 1er septembre 2024
Convention d'occupation de s'ol avec le SDE35 et Rennes-Métropole et convention de financement avec le SDE35: infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)-rue
Taxe dhabitation: exonération pour les associations remplissant les conditions prévues aux a ou b du 1 de larticle 200 du C.G.I. (en application de larticle 1414B bis du Code Général des Impôts)
📬 Suivre La Chapelle
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.