CM

5 mars 2026

La Chapelle 10 délibérations

10

délibérations

6

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 6 délibérations
2026

Vote du Compte Financier Unique — budget communal 2025

2026

Vote du Compte Financier Unique — budget annexe lotissement

2026

Affectation des résultats 2025 — budget commune

2026

Vote du budget annexe 2026 — Lotissement du Clos des Mûriers

2026

Vote des taux des impôts directs locaux 2026

2026

Vote du budget commune 2026

Ressources humaines 2 délibérations
2026

Avancement au grade dadjoint technique principal - mise à jour des emplois

2026

Avancement au grade dagent de maîtrise principal - mise à jour des emplois

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026

Précision prix de vente des terrains communaux

2026

Bar — restaurant : suspension des loyers

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