Conseil municipal du 2026-03-05

La Chapelle 5 mars 2026 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Avancement au grade d'adjoint technique principal - mise à jour des emplois - Avancement au grade d'agent de maîtrise principal - mise à jour des emplois - Précision prix de vente des terrains communaux - Vote du Compte Financier Unique - budget communal 2025 - Vote du Compte Financier Unique - budget annexe lotissement - Affectation des résultats 2025 - budget commune - Vote du budget annexe 2026 - Lotissement du Clos des Mûriers - Vote des taux des impôts directs locaux 2026 - Vote du budget commune 2026 - Bar-restaurant : suspension des loyers

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2026

Vote du Compte Financier Unique — budget communal 2025

2026

Vote du Compte Financier Unique — budget annexe lotissement

2026

Affectation des résultats 2025 — budget commune

2026

Vote du budget annexe 2026 — Lotissement du Clos des Mûriers

2026

Vote des taux des impôts directs locaux 2026

2026

Vote du budget commune 2026

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026

Avancement au grade d'adjoint technique principal - mise à jour des emplois

2026

Avancement au grade d'agent de maîtrise principal - mise à jour des emplois

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026

Précision prix de vente des terrains communaux

2026

Bar — restaurant : suspension des loyers

WEB scdl:21350064800018:2026-03-05
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