CM

4 mars 2026

La Chapelle 10 délibérations

10

délibérations

9

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - EMPRUNT FINANCER TVX INVESTISSEMENT 2026 - EMPRUNT FINANCER TVX INVESTISSEMENT 2026 - VOTE DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LE CHENE 2026 - VOTE DU BUDGET PRINCIPAL COMMUNE 2026 - VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX 2026 - AFFECTATION DES RESULTATS 2025 EN 2026 - VOTE CFU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LE CHENE - MARCHES PUBLICS AVENANT SUR LES DIFFERENTS LOTS POUR TVX MAM - DEMANDE AU DEPARTEMENT AMENDE DE POLICE CARREFOUR DE LA GRENOUILLETTTE - VOTE CFU 2025 BUDGET PRINCIPAL COMMUNE
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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
1

Vote Cfu 2025 Budget Principal Commune

2

Vote Cfu Budget Annexe Lotissement le Chene

3

Affectation des Resultats 2025 en 2026

4

Vote des Taux des Impots Directs Locaux 2026

5

Vote du Budget Principal Commune 2026

6

Vote du Budget Annexe Lotissement le Chene 2026

7

Demande au Departement Amende de Police Carrefour de la Grenouillettte

8

Emprunt Financer Tvx Investissement 2026

8

Emprunt Financer Tvx Investissement 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
9

Marches Publics Avenant sur les Differents Lots pour Tvx Mam

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