Conseil municipal du 2026-03-05

La Chapelle 5 mars 2026 6 délibérations
Document source

6

délibérations

5

Finances & Budget

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

6 délibérations - M57: fongibilité des crédits - Vote des subventions 2026: dotations des organismes scolaires et périscolaires/autres - Subventions aux associations sportives locales 2026 - Vote des taux 2026 des impôts directs locaux - Budget principal: affectation des résultats 2025 - Approbation du P.V. de séance CM-11 février 2026

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
9

Budget principal: affectation des résultats 2025

10

Vote des taux 2026 des impôts directs locaux

11

Subventions aux associations sportives locales 2026

12

Vote des subventions 2026: dotations des organismes scolaires et périscolaires/autres

13

M57: fongibilité des crédits

📄 Autres decisions 1 délibération
7

Approbation du P.V. de séance CM — 11 février 2026

WEB scdl:21350065500013:2026-03-05
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