2 décembre 2024
40
délibérations
7
Environnement
7
Finances & Budget
7
Autres decisions
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour La Chapelle ?
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Débloquer La Chapelle — 9 €/moisDélibérations (40)
DM pour admission en non valeur Budget Eau et Assainissement
Prêt à court terme Budget Eau & Assainissement
25 % investissement budget Eau & Assainissement
Admission non valeur Budget Eau & Assainissement
Fixation contre — valeurs redevance performance réseaux eau potable et assainissement coll - 2025 - chgt redevance AE
Surveillance plan d'eau 2024
Personnel communal — mise à jour du tabl'eau des effectifs
25 % investissement Budget Communal
Tarifs communaux 2025
Vote des tarifs communaux 2025
Camping municipal — mise aux normes des sanitaires - demande de subvention auprès du CD37 au titre du FDSR 2025
Camping municipal — mise aux normes des sanitaires - demande de subvention auprès de la Région
Camping municipal — mise aux normes des sanitaires - demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la DETR 2025
Attribution d'une subvention à l'association Le Cercle des Bateliers
Chgt Commissions s'uite d'émissions
Engagement PADD - PLUI
Renouvellement convention SATESE
Modif délib 2013 et 2016 caduques (adjoint technique de 2ème cl)
Gratification stagiaire
Frais de scolarité 2024-2025
SIEIL 37 — modification des statuts du syndicat
Régularisation bail fermage 2
D'emande de subvention D'ETR aménagement place du Monument
Programme voirie 2024 — choix de lentreprise
Aménagement d'un espace non fumeur aux abords de l'école Germaine Héroux - convention de partenariat entre la commune et le Comité 37 de la ligue nationale contre le cancer
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Eglise — mission détude préalable aux travaux de restauration - demande de subvention auprès de la DRAC
Eglise — mission détude préalable aux travaux de restauration - demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la DETR 2025
Délégation S'IVOM
Délégation SDE
Délégation C'AO
Délégation CNAS
Délégation C'IT
Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 4 novembre 2024
Subvention CCAS
Camping municipal — mise aux normes des sanitaires - missions contrôle technique et coordination sécurité protection de santé
Accueil 1 service civique
Institution régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpérience et de lengagement professionnel (RIFSEEP)
Participation de la commune aux frais de fonctionnement pour un enfant scolarisé en classe ULIS pendant l'année scolaire 2023-2024
Suppression deux postes dadjoint technique territorial principal 1ère classe et d'un poste dagent territorial spécialisé principal des écoles maternelles 1ère classe - création de trois postes dage
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