Conseil municipal du 2025-05-26

La Chapelle-aux-Filtzméens 26 mai 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

9 délibérations - FINANCES LOCALES - Décision Modificative n° 1 - FINANCES LOCALES -DECISION MODIFICATIVE N° 1 ERREUR MATERIELLE - FINANCES LOCALES Décision Modificative n° 2 Résultat dinvestissement 2024 sur le budget principal Commune 2025 - FINANCES LOCALES Décision Modificative n° 1 Résultat de fonctionnement 2024 sur le budget principal Commune 2025 - DOMAINE ET PATRIMOINE - Changement de destination des parcelles cadastrées B620, B621, B619 et B622 Constat de désaff - Application Panneau Pocket plateforme WEB - FINANCES LOCALES - Vote des Taux 2025 des impôts directs locaux - Renouvellement dadhésion Brigade ECO-GARDE ENVIRONNEMENT Dispositif Eco-garde en Ille-et-Vilaine - CAMPING DOMAINE DU LOGIS : Demande de délai supplémentaire pour le démontage et le remontage de la yourte

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

FINANCES LOCALES — Décision Modificative n° 1

2025

FINANCES LOCALES — DECISION MODIFICATIVE N° 1 ERREUR MATERIELLE

2025

FINANCES LOCALES Décision Modificative n° 2 Résultat dinvestissement 2024 sur le budget principal Commune 2025

2025

FINANCES LOCALES Décision Modificative n° 1 Résultat de fonctionnement 2024 sur le budget principal Commune 2025

2025

FINANCES LOCALES — Vote des Taux 2025 des impôts directs locaux

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Application Panneau Pocket plateforme WEB

2025

Renouvellement dadhésion Brigade ECO — GARDE ENVIRONNEMENT Dispositif Eco-garde en Ille-et-Vilaine

2025

CAMPING DOMAINE DU LOGIS : Demande de délai supplémentaire pour le démontage et le remontage de la yourte

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

DOMAINE ET PATRIMOINE — Changement de destination des parcelles cadastrées B620, B621, B619 et B622 Constat de désaffection et déclassement du domaine public dun bien communal

WEB megalis:2025:13192:2025-05-26
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