Conseil municipal du 2025-06-30

La Chapelle-aux-Filtzméens 30 juin 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Personnel Communal : Recrutement d'un agent contractuel pour occuper un emploi dont la création dépend de la décision d' - Argent de poche 2025 - Communauté de Communes Bretagne Romantique : Aide financière Animation à la vie sociale dans les petites communes - S.D.E. 35 - Convention locale pour l'enfouissement coordonné des réseaux aériens de communications électroniques de Oran - DOMAINE ET PATRIMOINE - Vente de terrain au 8 rue Chateaubriand - Mr Leblay - Modification d'une O.A.P. AUBEPINE - Famille Hercoët - Proposition de délibération de principe sur l'intention de bail avec EO Energies - Proposition de délibération de principe sur le projet d'une liaison douce - Etude de faisabilité - Personnel Communal : Création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire d'activité (C) - CANTINE = Convention de restauration CONVIVIO

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

S.D.E. 35 — Convention locale pour l'enfouissement coordonné des réseaux aériens de communications électroniques de Orange et des réseaux aériens de distribution d'électricité établis sur supports com

2025

Modification d'une O.A.P. AUBEPINE — Famille Hercoët

2025

Proposition de délibération de principe sur le projet d'une liaison douce - Etude de faisabilité

2025

CANTINE = Convention de restauration CONVIVIO

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

Personnel Communal : Recrutement d'un agent contractuel pour occuper un emploi dont la création dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité : Création d'un poste permanent (C)

2025

Argent de poche 2025

2025

Personnel Communal : Création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire d'activité (C)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

DOMAINE ET PATRIMOINE — Vente de terrain au 8 rue Chateaubriand - Mr Leblay

2025

Proposition de délibération de principe sur l'intention de bail avec EO Energies

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

Communauté de Communes Bretagne Romantique : Aide financière Animation à la vie sociale dans les petites communes

WEB megalis:2025:13192:2025-06-30
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