CM

30 juin 2025

La Chapelle-aux-Filtzméens 10 délibérations

10

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

S.D.E. 35 — Convention locale pour lenfouissement coordonné des réseaux aériens de communications électroniques de Orange et des réseaux aériens de distribution d'électricité établis sur supports com

2025

Modification d'une O.A.P. AUBEPINE — Famille Hercoët

2025

Proposition de délibération de principe sur le projet d'une liaison douce - Etude de faisabilité

2025

CANTINE = Convention de restauration CONVIVIO

Ressources humaines 3 délibérations
2025

Personnel Communal : Recrutement d'un agent contractuel pour occuper un emploi dont la création dépend de la décision d'une autorité qui simpose à la collectivité : Création d'un poste permanent (C)

2025

Argent de poche 2025

2025

Personnel Communal : Création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire d'activité (C)

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

D'OMAINE ET PATRIMOINE — Vente de terrain au 8 rue Chateaubriand - Mr L'eblay

2025

Proposition de délibération de principe sur lintention de bail avec EO Energies

Finances & Budget 1 délibération
2025

Communauté de Communes Bretagne Romantique : Aide financière Animation à la vie sociale dans les petites communes

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