30 juillet 2024
25
délibérations
11
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
5
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
49 Tarifs communaux à compter du 1er Septembre 2024
48 CCBR demande de soutien animation repas des aînées
47 Réfections voiries choix des devis devis
41 emprunt la banque postale commerce multiservices
38 Décision modificative n°2 allée enrobé ecole COMMERCE_BP COMMUNE 2024
37 Décision modificative n°1 _ taxe d'aménagement _ COMMERCE_BP COMMUNE
36 Assujettissement TVA commerce Multi-Services
41 emprunt la banque postale commerce multiservices
38 Décision modificative n°2 allée enrobé ecole COMMERCE_BP COMMUNE 2024
37 Décision modificative n°1 _ taxe d'aménagement _ COMMERCE_BP COMMUNE
36 Assujettissement TVA commerce Multi-Services
Fixation prix de vente terrain le Réal
40 Licence IV délégation de signature pour convention
39 Multi Commerce Délégation signature bail commercial
40 Licence IV délégation de signature pour convention
39 Multi Commerce Délégation signature bail commercial
45 Indemnités des élus
44 réduction et désignation d'un poste de conseiller municipal délégué
42 création de poste 4ème adjoint
44 réduction et désignation d'un poste de conseiller municipal délégué
42 création de poste 4ème adjoint
43 Election du 4ème adjoint
D43 Election du 4ème adjoint
43 Election du 4ème adjoint
46 Avis sur le dossier ICPE présenté par LE GAEC DU TERROIR
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