Conseil municipal du 2024-06-10

La Chapelle-aux-Filtzméens 10 juin 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

10

Finances & Budget

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

11 délibérations - CCBR demande de fonds de concours pour le projet du multi commerce - Argent de poche : opération 2024 - Convivio révision des tarifs de cantine à partir du 01/09/2024 pour l'année 2024-2025 - Souscription d'un emprunt complémentaire auprès de la Banque des territoires et autres organismes bancaires pour le proj - Conditions de gratuité sur la location du chapiteau et de la salle des fêtes - CCBR renouvellement marché mutualisé d'enrobés - Cimetière tarifs et modalités - Contrat de location gérance multi commerce - Acquisition d'une licence IV pour le multi commerce - Consultation photocopieur école - Vote des taux 2024 impôts directs locaux

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2024

CCBR demande de fonds de concours pour le projet du multi commerce

2024

Argent de poche : opération 2024

2024

Convivio révision des tarifs de cantine à partir du 01/09/2024 pour l'année 2024-2025

2024

Souscription d'un emprunt complémentaire auprès de la Banque des territoires et autres organismes bancaires pour le projet du commerce multiservices

2024

Conditions de gratuité sur la location du chapiteau et de la salle des fêtes

2024

CCBR renouvellement marché mutualisé d'enrobés

2024

Contrat de location gérance multi commerce

2024

Acquisition d'une licence IV pour le multi commerce

2024

Consultation photocopieur école

2024

Vote des taux 2024 impôts directs locaux

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Cimetière tarifs et modalités

WEB megalis:2024:13192:2024-06-10
Ouvrir →

📬 Suivre La Chapelle-aux-Filtzméens

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.